Marque renouvelée - Marque en vigueur

Stabiway
JOANDEL Denis

Numéro de dépôt :
3660478
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/06/2029
Stabiway de JOANDEL Denis

Présentation de la marque Stabiway

Déposée le 29 juin 2009 par JOANDEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Stabiway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est JOANDEL Denis domicilié(e) Zone d'Activité - 42130 - MONTVERDUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Stabiway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stabiway arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

JOANDEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : Stabiway , Kleen'Hand , bordur'line , Hydro'way flex , Drain'way , W-Drain , Drain'way , Hydro'way Sidewalk , W-Drain


JOANDEL Denis - Zone d'Activité - 42130 - MONTVERDUN - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715516 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; déodorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.